Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETICAVE
SANCHEZ Robert
GAUTHIER Fernand

Numéro de dépôt :
98737891
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque ETICAVE

Déposée le 18 juin 1998 par SANCHEZ Robert et GAUTHIER Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Les déposants sont SANCHEZ Robert, domicilié(e) 28, avenue Cook, 51000 REIMS - France et GAUTHIER Fernand, domicilié(e) 4, rue du 11 Novembre, 51150 Condé sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI CABINET DEBAY - France.

La marque ETICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETICAVE est expirée depuis le 18 juin 2008.

SANCHEZ Robert a également déposé les autres marques suivantes : tarte aux citrons de menton , 17 DIX-SEPT


SANCHEZ Robert - 28, avenue Cook, 51000 REIMS - France

GAUTHIER Fernand - 4, rue du 11 Novembre, 51150 Condé sur Marne - France


Brigitte SABATUCCI CABINET DEBAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Capuchon pour bouteille.